La Sécurité sociale poursuit sa chasse aux faux malades. Afin d'amplifier sa lutte contre les arrêts de maladie abusifs, elle va expérimenter à partir de fin mars la possibilité de suspendre les indemnités journalières de salariés en arrêt en cas d'abus relevé par un médecin mandaté par l'employeur. Cette expérience lancée par la Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam) vise à mieux se coordonner avec les employeurs qui y ont recours.
L'expérimentation se déroulera principalement dans les régions affichant des dépenses élevées en matière d'arrêt de maladie. Au titre du régime général, les villes d'Amiens, Avignon, Vannes, Evreux, Reims, Nîmes et Carcassonne ont été retenues.
La possibilité pour les employeurs de mandater des médecins chez les salariés en arrêt de travail existe depuis trente ans mais reste peu employée. Quand elles recourent à la contre-visite médicale, les entreprises font appel à des sociétés spécialisées. En cas d'abus relevé, l'employeur a la possibilité de suspendre le complément de salaire versé au salarié.
Mais cette information ne parvient pas toujours aux caisses de Sécurité sociale. L'idée est donc que l'avis du médecin mandaté par l'employeur soit transmis à l'assurance maladie, qui suspendra les indemnités journalières en cas d'avis défavorable du médecin.
L'assuré, qui se verra privé de ses indemnités journalières, aura la possibilité de saisir le service médical de sa caisse pour contester la suspension. La CSMF, principal syndicat de médecins libéraux, avait dénoncé en octobre "la paranoïa de l'arrêt maladie" quand le projet d'expérimentation avait été dévoilé.
Les indemnités journalières versées par le régime général se montaient à 5 milliards d'euros en 2006, à rapporter au total des dépenses annuelles de l'assurance maladie, autour de 140 milliards d'euros. La Cnam estime que son plan anti-fraude, qui ne porte pas seulement sur les arrêts de maladie, lui a permis d'économiser 200 millions d'euros en 2006 et 2007.
La Sécurité sociale va amplifier sa lutte anti-fraude
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